Procureur du roi
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Le Procureur du roi
Le Procureur du roi travaillait dans l'une des cours royales de la colonie (une prévôté), accompagné d'un juge et d'un greffier. Il était chargé de veiller à ce que les auteurs de crimes et délits commis dans sa jurisdiction soient poursuivis. Lorsque quelqu'un était accusé d'avoir enfreint la loi, le procureur du roi enquêta sur les faits et prépara un dossier. Il informait le tribunal des accusations portées contre l'accusé, à savoir si elles résultaient d'une dénonciation, d'une plainte ou d'un tollé général. Il présentait les éléments de preuve lors du procès criminel et en tirait des conclusions.
Dans une certaine mesure, le rôle du procureur du roi est assez similaire à celui d'un avocat de la couronne aujourd'hui.
« Le cabinet d'un procureur en 1633 », gravure de1633 (artiste inconnu), Wikimedia Commons.
Source :
Lachance, André. 2011. Délinquants, juges et bourreaux en Nouvelle-France. Les Éditions Libre Expression : Montréal, Québec. 106-107.